contradictions sur les plaques immatriculations !

Bonjours a tous!!

Je sais que (apres avoir parcouru de nombreuses discussions) que les plaques d'immatriculation de collections format italien a l'avant sont illegaux. Ce qui m'a choqué (ou plutot revolté), c'est que dans certains cas extreme, c'est a dire que lorsque ce n'est pas un rappel a l'ordre, voir une amande, certaines personnes ont carrément vues leurs voitures partir sur une depaneuse de la fourrière, et anciennes ou pas, vous le savez comme moi qu'il n'en prennent pas soins, je vous dispense donc de préciser la joie des proprios de retrouver leurs belles qui sortent de restauration avec de nouvelles rayures et autres accros... (Et que certaines habitué au comfort d'un garage se retrouvent a dormir au intempéries, mais c'est un detail)

Cependant, ont les trouvent dans le commerce, sur :
http://www.mineralogique.fr/index.php?option=com_virtuemart&page=shop.product_details&flypage=flypage.tpl&Itemid=115&category_id=0&product_id=467 par example
il est pourtant ecrit: "Homologation UTAC - Conforme à la réglementation SIV et FNI" ce qui prete a confusion.

De plus que quand on lis le texte de loi officiel qui dit ceci : "[...] d’un régime dérogatoire pour préserver leur caractère historique. Leurs propriétaires peuvent apposer exceptionnellement une plaque sur fond noir dans le format d’origine".
C'est là qu'il y a doute: "le format d’origine", et si l'origine, elle est italienne (ou americaine)? Il n'est pas precisé que le 300x150 ou le 275x75 est interdit (toujours pour les voitures de collections)

Etant dans le plus épais des brouillard, je me rend a la gendarmerie pour en avoir le coeur net, ils ne savaient pas !!!

Conclusion: Est ce toleré suivant le flic du faite que ce n'est pas clairement stipulé ?
Est ce autorisé ? Si oui, certains ont casqués sans raison, victime de la manipulation et de l'autorité excessive de certains gradés!
Est ce interdit ?
Quand t'est-ce que le gouv' arretera t'il de nous pour le moindre pretexte et par touts les moyens ? (comme l'ethylotest par example, soit disant pour freiner le nombre de morts sur la route)

Bien à vous.

pour moi "format d'origine" je comprend le format du pays dans lequel réside la voiture.........pas la "race " de la voiture
les voitures ne naissant pas avec un type de plaque en fonction de leur pays

apres faut aussi etre de bonne foi je pense
on sait tous qu'en france on a deux types de format de plaque, et si on s'amuse a coller un format italien ou americain, on sait egalement qu'on s'expose a des problemes

donc nos plaques doivent etre en 520x110 ou 275/300x200/210
le lien:
http://www.mineralogique.fr/plaque-immatriculation-siv-reglementation-legislation/plaque-immatriculation-dimensions-tailles-nouvelles-plaques-homologuees

apres pour les plaques noires je pense que le mieux c'est de se renseigner directement en prefecture

sinon je suis d'accord avec toi sur le fait que tout les gendarmes ne reagissent pas pareil
certains tolerent des trucs et d'autres non
mais il faut garder a l'esprit que ce qui est toléré n'est pas autorisé
et ne pas oublié que malheureusement pour nous les flics ne sont pas au courant de tout

regardez ça si ça peux vous aidez
pour les plaques noire bien sur ,moi je n ai pas de cgc ,en plus j ai une plaque moto a l avant ,je n ai honnêtement jamais eu de soucis avec aucune de mes voitures mais bon ,un conseil
imprimé l article de lois et gardez le dans la voiture ,a se que je sais certain flic ,ne connaisse pas l article au complet et de l avoir peu rendre service

http://www.belles-anciennes.fr/texte-loi-sur-plaques-noires.htm

et ça aussi

ce n est pas les pages du gouvernement je n arrive pas a coller copier ,le lien mais c est le memme article de lois

http://www.triumph-club-de-france.fr/reglementation/1177-2013-services-reglementation-plaques-noires



a+ josé

José, tu sais bien que si la voiture n'est pas immatriculée en véhicule de collection, tu n'as pas le droit au plaque noire. d’ailleurs c'est ce que dit ton article.
beaucoup les utilise malgré ça (dont moi bientôt...) parce qu'il existe une tolérance et que l'on prend le risque.

Je vais rester en plaques blanches et basta   

bts77 a écrit:

José, tu sais bien que si la voiture n'est pas immatriculée en véhicule de collection, tu n'as pas le droit au plaque noire. d’ailleurs c'est ce que dit ton article.
beaucoup les utilise malgré ça (dont moi bientôt...) parce qu'il existe une tolérance et que l'on prend le risque.

salut moi je ne comprends pas tout a fait ,ça la,c est de ça que je parle ,beaucoup se base sur ça .apparament ,vehicule immatriculé avant cette date .tout ceux qui on mis des plaques noire , et qui on sortit cet article a des flics un peu tatillion ,non pas eux de probleme .je ne parle pas bien entendu de mes plaques sur la x et surtout celle de devant ,qui je le sais .......

Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993( et immatriculés )ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir

regarde le (et immatriculé) , pour moi comme pour beaucoup apparament ça veux dire ,que si ta voiture a était immatriculé avant 93 ou si tu a une cgc tu as le droit au plaques noire et chiffres blanc ,apres je ne sais pas ,moi je n ai jamais eu de probléme ,la j ai trouvé un plan ,noire et chiffre chromé mais pour la delta

Voilà une autre façon de présenter les choses telles que je le comprends:

- Si tu possèdes une voiture que tu as toi même immatriculée avant 1993 alors c'est tout bon, tu peux garder tes plaques noires.
- Si tu achètes ou a acheté une voiture immatriculée avant 1993 alors tu dois la faire immatriculer en utilisant les normes en vigueur. Sauf si elle est en carte       grise collection.
- Si tu possèdes une voiture d'avant 1993 immatriculée en plaque noire et que tu la vends, ton acheteur devra y mettre des plaques aux normes ou la passer en collection.

(en gros, si la voiture est en plaque noire, elle peut le rester tant que l'on ne change pas l'immatriculation)

ET je suis bien d'accord avec toi. chacun fait comme il veut. La police aussi apparemment sur ce sujet.

à bientôt José, et doucement sur le champignon (+de 200 pffff). 

si je pose la question ,c est aussi pour ça ,parce qu il y a 2 interprétation de cet article ,moi je suis mal placé ,pour traduire ça juste .mais je pense que justement ,c est ce flou qui fait que les flics ne verbalisent pas

lol tu va rigolé , pour moi la delta, c est une prémiére immatriculation en France puisque je l ai ramené d Italie ,en 2003 ou 2004 il faut que je regarde mais j avais les plaques 83 et changeant de dommicile !!!!! les nouvelles plaques .je fait comment s ils me pose la question je ne ments pas si je dit que c est une 1 ere immatriculation et sur la cg c est marqué lol

par contre du moins chez nous il y a une grande tolérence jusqu au jour ou a force d abusé sur certaines plaque que je voies ils ne passeront plus rien a+ bon appétit

José, je te promet qu'il n'y a pas d’ambiguïté ou interprétation, Deux possibilités pour garder des plaques noires: ta voiture est immatriculée en collection ou elle n'a jamais changée de propriétaire et/ou de département depuis 1993.

Tous les autres cas, plaques aux normes (systeme SIV) hein,  pas les plaques jaunes à l'arrière évoquées dans ton très récent lien...(1996, admet que ça date un peu...).

Quant à la Delta, je crois qu'elle peut rouler sans plaques.       

il n'y a pas d'ambiguïtés , à partir de 1993 date d'apparition des plaques blanches à l'avant et jaunes à l'arrière, c'est la date de ta carte grise à ton nom qui faisait foi ; pas la date de mise en circulation de ton véhicule.
à l'époque si ta date de cg était de 1991 tu pouvais rester en plaque noir , si ta date de cg était de 1994 tu devais mettre blanche et jaune ...aujourd'hui deux cas possible pour avoir des plaques noires :
1)  les dates de cg à ton nom avant 1993
2) les cg collection
pour les formats de plaque ,seul les formats de France sont légales , car ils font référence a la réception du véhicule par les services des mines

merci bruno pour les précisions. J'en ai profité pour corrigé la date (j'avais écrit depuis 199 au lieu de 1993)...

merci bruno bts et les autres pour toutes ses précision mais au moins je serais sur ,des concéquences ,si je mets des plaques noire ,d un forum a l autre les avis diverge ,il n est pas toujours facile de comprendre tout alors si en plus ca part dans tout les sans !!!!!
bts je parlais de la noire de delta pas la rouge qui elle bien sur n a plus de plaques ,avant cet été elle sera finite la c est sur ,j ai quand mémme un moteur a y refaire plus un commodo 4 pneu et la poche d eau de l intercooler ,heureusement que le cousin est la sinon ça serais plus dur .ça fait 2 ans juste quelle ne roule plus puisque j ai cassé le moteur en descendant d Italie en rentrant des vacances de noel 2011 .je voulais finir la x avant et je trouve que j ai bien fait avec le boulot trop dur de ménner 2 truc comme ça .il faut surtout du temps pour trouver les pièces a+ josé

Vous avez quand même un avantage n'importe qui plus ou moins agréé a le moyen de presser ses plaques; chose qui n'est pas possible partout.   

Si j'étais à votre place il ne faudrait qu'un fonctionnaire conciliant pour réutiliser les plaques noires existantes de la voiture. Après tout dépends si la couleur de la plaque est indiquée sur la CG ou pas.

La donne est un peu différente quand seul le bureau qui gère les cartes grises peut distribuer les immatriculations surtout si elles sont liées au conducteur et moins au véhicule.

désolé mais voila encore une fois je tombe sur ça lisez bien jusqu a la fin
https://www.facebook.com/l.php?u=http%3A%2F%2Fwww.mineralogique.fr%2Fplaques-immatriculation-noires-anciennes-de-collection&h=dAQHirueW

Salut José,

Cela résume tout ce qui a déjà été dit ici, rien de plus. Si tu veux garder tes plaques noires, tu as trois possibilités:
 -Tu possèdes ta voiture depuis plus de 20ans (avant 1993), elle a toujours des plaques noires et tu n'as pas pas changé de département.
 -Tu as une carte grise collection.
 -Tu tentes ta chances.

bon dimanche.

je casse encore les pieds mais ça on a le droit en France , désolé mais comprends pas pourquoi on vend se qui est illegal .vous m excuserez mais en Italie ,apres etre passé au notaire tu va a l automobil club on te donne des plaques ( que tu paye ) et ta pas le choix et aucun magasin n en vends comme ça pas de discution possible.la tu achete c est légal tu les monte et tout dépends du flic il t allume??????????????
j avais + ou - ça en Italie mais en noir et sa me plairais bien car l air frais rentre mieux sur l intercooler


en plus noir ça existe aussi ça serait parfais

a+ josé

.bienvenue dans notre chère France pleine de contradiction !!!!  

BRUNO17 a écrit:

.bienvenue dans notre chère France pleine de contradiction !!!!  

Ouais parce qu'encore, s'il n'y avait que ça   

Je te comprends José, des choses en vente libre mais à usage interdit, y'en a plein !

Je ne fume plus mais les clopeurs doivent rager de plus en plus tellement ils sont harcelés...
Même les vapoteux vont être persécutés bientôt   

Jéjé125tc a écrit:

BRUNO17 a écrit:

.bienvenue dans notre chère France pleine de contradiction !!!!  

Ouais parce qu'encore, s'il n'y avait que ça   

Je te comprends José, des choses en vente libre mais à usage interdit, y'en a plein !

Je ne fume plus mais les clopeurs doivent rager de plus en plus tellement ils sont harcelés...
Même les vapoteux vont être persécutés bientôt   

salut ,c est vrai quoi ça parrait bizzare pourquoi le vendre alors .mais le pire que je trouve a l appréciation des force de l ordre , moi je n ai jamais eu de probleme ,avec mes vieilles , avec les moderne oui 1 fois avec celle de ma femme car j avais mis ,le cn de Cuneo sur la droite de la plaque .tribunal non retenu ,car la fliquette disait que ça ressemblé trop au plaques italienne .le juge n en a pâs retenu copec quand je lui ai fait voir de vrai plaques italiennes en photo
pour en revenir au vieille vous m excuserez ,aujourdhui tu tombe sur un gendarme ,tout va bien ,demain il a mal bai-é , il t allume pour se rongé bravo et c est exactement ça a+ josé

Bonjour,

C'est vrai qu'on trouve des trucs en vente libre. Et heureusement, c'est à chacun de savoir si il peut ou pas les utiliser.
Le gars qui a passé sa voiture en collection est très content de pouvoir acheter ses plaques noires. non?
Et puis,quand les forces de l'ordre nous laissent repartir avec juste un avertissement, on est très content qu'ils aient leurs 'appréciations'. non?
Une dernière spéciale José, il n'y a rien d'homologué sur ta voiture, plaques noires ou pas, si ils souhaitent 't'allumer' comme tu dis, tu vas eclairer tous le sud de la France.   

a+

oui sauf que pas de num moteur sur la carte grise pas ,de pneu marqué ,pas de plaque précisé . s ils ne le voulaient pas un peu et tant mieux pour nous il y aurait tout ça marqué comme dans les autres pays avec se qui est autorisé ou pas .et comme ma dit l expert seul eux et pas les flics on le droit de mettre les yeux ou les mains dans un moteur et s il le feraient ils seraient hors la lois ,et recevable devant un tribunal .pour que cela change il faut changer ,LA LOIS .CROIT MOI TOUT l air con que je puisse avoir ,et etand donné que je ne suis pas comme beaucoup de la page dans des certitudes .quand j ai un truc a faire vais faire les demande aux dieu et non pas a ses saint au moins j en suis sur .apres faut pas dépassé la ligne a+

tu voies numero chassis ,  numero du moteur , type de moteur .le pra ne le trouve plus mais ils te donnent les plaques qui vont avec .tu as les pneu derriére , sinon regarde le dernier papier sans ça et si quelques chose ne corresponds pas ,voiture fourriére ,kit carrosserie interdit la voiture doit rester dans l etat  et les lois sont fait dans ce sans la .en France du moment ou on te laisse dans le flou chacun fait se qu il veut et personnes ne sais vraiment se qui est permis ou pas finallement


la tu verras mieux


et pour les pneux mais pour avoir de telle taille il faut que ta voitures ai eu des vehicules homologué en competition avec ses tailles la ,regarde ou faut faire la demande



dommage que les x abarth n ai pas etaient homologué sinon !!!! bonne lecture a+ la je vous fait un cadaux car les truc personnel !! alors profité bien ,c est pas tout les jours fétes a+ bonne soirée

regardez bien mémme le systéme de freinage y est , sur les nouvelles il y a les klw ,les taille des pneu neige ,et encore je crois bien que ça a changé .je verrais bien cette année je dois allez acheter au moins 2 voitures , une pour ma fille ,on va changer la voiture familliale et surement une pour revendre ,ma fille veux une 205 rallye ,j en ai une en vu ,et j ai trouvé une r 11 turbo serie 1 1ere mains avec 80.00klm d origine ,car ça aussi c est une specificité avec le bollot ( l autobilan ).ceux qui repare les voitures sont obligé d envoyé au centre les travaux effectué qui se retrouve a la sortie au pra , honnettement c est vraiment mieux suivie ,si une voiture a frappé impossible de l ignoré et que l on ne te le disent pas idem les fausse factures .et apres on traite les italiens de voleurs ,moi je trouve que les garagistes sont plus vicieux ici .car aucun doccument officiel prouve se que l on peu vous dire a+ j espere que ça pourra aider quelqu un au cas ou il devrait acheter une voiture la bas a+ josé